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93 Avenue Marceau
92400 Courbevoie
Tél : 01 84 20 46 56
Contact : contact@sofali.fr
SOFALI SAS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Au capital de 50 000 euros
RCS Paris B 499 149 888
TVA intracommunautaire FR51 499 149 888
Publication
Directeur de la publication : Soufiane BOUCHALKHA
Hébergement
Le site http://www.sofali.fr est hébergé par Tilda.cc
www.tilda.cc
Introduction
En accédant et en naviguant sur ce site présenté par SOFALI, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion du site
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droit d'auteur
SOFALI est le titulaire exclusif de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site.
Tous les éléments qui composent le Site notamment les textes, images, dessins, graphiques, photographies, bases de données, sons, vidéos et logiciels sont la propriété de SOFALI ou de tiers ayant autorisé SOFALI à les utiliser et les reproduire sur le Site.
L'accès au Site ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le Site et l'ensemble des éléments qui le composent. Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, adaptation ou modification, totale ou partielle, de tout ou partie du Site et de ses œuvres par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de SOFALI, est interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les droits d'utilisation du Site ne vous sont concédés par SOFALI que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif. Les reproductions, sur un support papier ou électronique, dudit Site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées, sous réserve qu'elles soient réservées à un usage strictement personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation vous est interdite, sans l'autorisation préalable et écrite de SOFALI.
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En utilisant le site, vous vous engagez à :
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Bien que SOFALI s'efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas qu'il soit exempt d'inexactitudes, d'erreurs typographiques, d'omissions. SOFALI se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.
SOFALI ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur son site ou sources externes ou encore en raison de la présence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes.
Les éventuels liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de SOFALI. En effet la société ne peut contrôler les sites et sources externes notamment les informations, publicités …
La mise en place d'un lien hypertexte vers une page du site www.sofali.fr nécessite une demande d'autorisation écrite préalable à l'adresse suivante : SOFALI – 23 Rue Jean-Jacques Rosseau – Tel : 01 84 20 46 56. SOFALI, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu comme responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci. SOFALI s'engage à procéder à une correction dans les plus brefs délais dès la constatation de toute erreur.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact@sofali.fr
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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les données à caractère personnel recueillies à partir du site www.sofali.fr sont conservées par SOFALI de façon à préserver leur sécurité sur le site.
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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à Soufiane BOUCHALKHA 23 Rue Jean-Jacques Rousseau 75001 Paris ou contact@sofali.fr
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Nous nous s'engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs du site SOFALI pourraient lui fournir à des fins non prévues.
Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Indisponibilité du site www.sofali.fr
SOFALI s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. SOFALI ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
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